Editeur du site
 
La société Foie Gras Martegoute
Route de Cazals
46340 SALVIAC
France
Tél. : + 33 (0)5 65 32 00 79
Fax : + 33 (0)5 65 37 01 22
http://www.foie-gras-martegoute.com
est une SARL au capital de 53 200 €
RCS - Siret : 44846748000019 - APE : 4719B
N° déclaration CNIL : 1522193

Conditions d'utilisation

Le site Foie Gras Martegoute est accessible par les url suivants : www.foie-gras-martegoute.fr, www.foie-gras-martegoute.com, www.foiegras-martegoute.fr, www.foiegras-martegoute.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Foie Gras Martegoute.
La société Foie Gras Martegoute ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial
 
M.Philippe Martegoute
Foie Gras Martegoute
Route de Cazals
46340 SALVIAC
France
Tél. : + 33 (0)5 65 32 00 79
Fax : + 33 (0)5 65 37 01 22
http://www.foie-gras-martegoute.com

La totalité des éléments présents sur le site www.foie-gras-martegoute.com, notamment les textes, illustrations, photographies et mises en forme sont, la propriété exclusive de la société MARTEGOUTE. A ce titre, leurs représentations, diffusions et reproductions partielle ou totale sont interdites, conformément aux dispositions de l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, la société MARTEGOUTE recommande aux utilisateurs de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,...

Informations et exclusion

La société Foie Gras Martegoute met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de la société  Foie Gras Martegoute, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. La société  Foie Gras Martegoute n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Le site internet de Foie Gras Martegoute peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
La société Foie Gras Martegoute ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. La société Foie Gras Martegoute ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de la société Foie Gras Martegoute ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société Foie Gras Martegoute.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de  la société Foie Gras Martegoute, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. La société Foie Gras Martegoute se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche
 
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que la société Foie Gras Martegoute reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

Précautions d'usage
 
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....

Responsabilité
 
La société Foie Gras Martegoute ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits et sur le site internet. Il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus.

Contactez-nous
 
La société Foie Gras Martegoute est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique en utilisant le formulaire de la page contact du site.

Engagements pris par le site

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :
La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;